Conditions générales de vente
- Caractéristiques essentielles des biens et/ou services : vente de biens numériques produits par Les Ateliers d’Éthique Animale ; vente de biens non numériques produits par Les Ateliers d’Éthique Animale (e.g. livres) ; formations en ligne ou en présentiel ; conférences ; tout autre bien ou service en lien avec les missions de Les Ateliers d’Éthique Animale.
- Prix TTC : voir le site internet pour les prix.
- Modalités de livraison : par téléchargement, ou par prestation.
- Modalités d’exécution du contrat : par consentement (validation de formulaires et d’emails)
- Modalités de paiement : en ligne.
- Droit de rétractation et Garantie légale de conformité : garantie prévue – voir conditions en ligne selon les offres.
- Service après vente : contact@ethique-animale.fr
- Modalités de règlement des litiges : par un tribunal compétent selon la législation française.
Lien vers la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges (RLL) : https://entreprendre.service-public.fr/vosdroits/R48100